Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Brulets
Monsieur mathieu verchere

Numéro de dépôt :
4605659
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
Domaine des Brulets de mathieu verchere

Présentation de la marque Domaine des Brulets

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par monsieur mathieu verchere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Brulets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur mathieu verchere domicilié(e) 155 route de beauvoir - 69220 - saint lager - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, verchere mathieu, Monsieur mathieu verchere domicilié(e) 155 route de beauvoir - 69220 - saint lager - France.

La marque Domaine des Brulets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Brulets arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

mathieu verchere a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Beauvoir


Monsieur mathieu verchere - 155 route de beauvoir - 69220 - saint lager - France


verchere mathieu, Monsieur mathieu verchere - 155 route de beauvoir - 69220 - saint lager - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.